Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07619 posée par Mme Maryse Carrère

    Désertification médicale et mobilisation des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05907 posée par Mme Maryse Carrère

    Difficultés légales pour la récupération de l'aide sociale à l'hébergement par les conseils départementaux

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26706 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de la hausse des prix des carburants sur les infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21417 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences inquiétantes de la réforme des études de santé pour les étudiants en première année de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07616 posée par Mme Maryse Carrère

    Économies sur les dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte