Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03423 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés grandissantes du secteur du bâtiment

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03476 posée par M. Roland Courteau

    Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04632 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des délais de paiement

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08257 posée par M. Roland Courteau

    Pacte pour le bâtiment

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08667 posée par M. Roland Courteau

    Rapport annuel sur le nombre de réclamations à La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

    Risques sanitaires associés aux LED

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau

    Risques sanitaires associés aux LED

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22148 posée par M. Roland Courteau

    Absence de réglementation sur la sécurité du mobilier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22296 posée par M. Roland Courteau

    Article 33 du règlement REACH et droit à l'information

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22302 posée par M. Roland Courteau

    Commission de la sécurité des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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