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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly
Dessertes ferroviaires du Jura
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre
Plan de développement du marché des automobiles électriques
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02852 posée par M. Michel Savin
Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05057 posée par Mme Samia Ghali
Écotaxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05259 posée par M. Marc Daunis
Normalisation des bornes de recharge des véhicules électriques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon
Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06715 posée par M. Gérard Cornu
Soutien au marché des voitures électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06871 posée par M. Alain Gournac
Remplacement des ampoules sur les véhicules
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis
Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques
La question est caduque
Pertinence