Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly

Dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Ministère du redressement productif

06/09/2012
Pertinence
Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

Plan de développement du marché des automobiles électriques

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/10/2012
Pertinence
Question n° 02852 posée par M. Michel Savin

Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 05057 posée par Mme Samia Ghali

Écotaxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05259 posée par M. Marc Daunis

Normalisation des bornes de recharge des véhicules électriques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/03/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon

Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus

La question est caduque

28/03/2013
Pertinence
Question n° 06715 posée par M. Gérard Cornu

Soutien au marché des voitures électriques

La question est caduque

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06871 posée par M. Alain Gournac

Remplacement des ampoules sur les véhicules

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis

Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques

La question est caduque

26/09/2013
Pertinence