Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13293 posée par M. Daniel Laurent

    Dialogue social au sein des très petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00432 posée par M. Daniel Laurent

    Accès à la commande publique pour les très petites entreprises en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01807 posée par M. Daniel Laurent

    Mesures en faveur de la sauvegarde de l'emploi et des entreprises de la construction

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07525 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des chefs d'entreprise et projet de loi portant reconnaissance et développement de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08362 posée par M. Daniel Laurent

    Conférence environnementale 2013 et attentes des chefs d'entreprise

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09743 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des entreprises et difficultés pour obtenir des financements inférieurs à 10 000 euros

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11803 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14090 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des chefs d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18728 posée par M. Daniel Laurent

    Rôle de la médiation du crédit aux entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19403 posée par M. Daniel Laurent

    Entreprises et éligibilité à l'aide à l'embauche des jeunes apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Faible