Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03538 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation en Pologne: saisine du conseil de sécurité de l'ONU

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Retrait du contingent de la FINUL

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04635 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation mondiale de la santé et OLP

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08314 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Actions entreprises par le Gouvernement en vue de la libération de personnes détenues par la SWAPO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)

    La question est caduque

    Pertinence Faible