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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 143 trouvées

  1. Question n° 25464 posée par Mme Nassimah Dindar

    Forte hausse du prix des carburants à la Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0530G posée par M. Fabien Gay

    Carburants et pouvoir d'achat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0536G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Fiscalité des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05600 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22227 posée par M. Mathieu Darnaud

    Conséquences de la hausse de la taxe carbone pour les ménages ruraux

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni

    Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23115 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de la hausse des prix pétroliers pour les entreprises de distribution des combustibles et des carburants

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24309 posée par M. Pierre Vallon

    Harmonisation de traitement entre détaillants de fuel domestique et détaillants de carburants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01432 posée par M. Henri Caillavet

    Fuel domestique: taux de la TVA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne