Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 01794 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficulté d'approvisionnement en produits pétroliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01753 posée par M. René Beaumont

    Pénurie d'approvisionnement en produits pétroliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0087S posée par M. Alain Houpert

    Approvisionnements pétroliers

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06950 posée par M. Roland Courteau

    Prix des énergies et notamment celui du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06790 posée par M. Hervé Maurey

    Tarification du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0485S posée par M. Michel Chauty

    Baisse du prix du fuel domestique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne