Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 0172G posée par M. Yves Krattinger

    Situation économique de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0344G posée par Mme Nathalie Goulet

    Rémunération des dirigeants des grandes entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09957 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Quel projet pour TDF ?

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0047A posée par Mme Nathalie Goulet

    Contrôle parlementaire de l'action du Fonds stratégique d'investissement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0663S posée par M. André Trillard

    Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud

    Situation du secteur de l'automobile en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible