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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 17703 posée par M. Jean Louis Masson
Anciens militaires blessés et cure thermale
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02857 posée par M. Claude Malhuret
Utilisation des jumelles à vision nocturne
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 08643 posée par M. Richard Yung
Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione
Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22317 posée par M. Roger Madec
Durée de traitement des dossiers de pensions des victimes d'actes de terrorisme
La question est caduque
Pertinence