Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06118 posée par M. Pierre Vallon

    Plafond majorable de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon

    Statut de travailleur indépendant associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06991 posée par M. Pierre Vallon

    Agents non titulaires du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13738 posée par M. Pierre Vallon

    Statut des professeurs et adjoints d'enseignement artistique territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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