Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
-
Question n° 24269 posée par M. Michel Vaspart
Application de l'article 144 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18188 posée par M. Joël Labbé
Situation des placements de personnes handicapées en Belgique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18919 posée par M. Claude Bérit-Débat
Personnes en situation de handicap contraintes de trouver des structures d'accueil hors territoire national
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21578 posée par M. René-Paul Savary
Formation médicale et prescription d'une activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24235 posée par M. Philippe Mouiller
Reconnaissance des qualifications professionnelles
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine
Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin
Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini
Lutte contre l'anorexie et mannequinat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen
Rupture de stock du médicament Altim
La question est caduque
Pertinence