Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 08688 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fermeture d'un service de dépistage d'une maladie orpheline
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07829 posée par M. Jean-Marie Bockel
Fermeture d'un service de dépistage de maladie génétique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0188S posée par M. Bernard Piras
Circulaire sur la prestation de service unique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01948 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions particulières d'application de la prestation de service unique servie aux établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 01968 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0247S posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des crèches
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23475 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions particulières d'application de la prestation de service unique servie aux établissements d'accueil du jeune enfant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22320 posée par M. Daniel Laurent
Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique d'accueil du jeune enfant et prise en charge des soins d'hygiène et des repas
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22066 posée par M. Jean Besson
Conséquences de la nouvelle circulaire Prestation unique de service
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22074 posée par M. Didier Guillaume
Difficultés d'application de la circulaire relative à la prestation de service unique d'accueil du jeune enfant en établissements d'accueil de jeunes enfants
La question est caduque
Pertinence