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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau
Prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0937S posée par M. Yannick Botrel
Situation des logements d'anciens agriculteurs en zone agricole du PLU
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0904S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Prolongation de l'autorisation de tir aux corbeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0858S posée par M. Gérard Bailly
Participation de l'agriculture à la mise en oeuvre des énergies renouvelables
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0839S posée par M. Gérard Bailly
Interdiction de la pêche professionnelle sur le lac de Vouglans dans le Jura
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence