Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 01197 posée par M. Michel Souplet

    Exclusion de l'éthanol du programme de recherche en biotechnologies des communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02333 posée par M. Jean Barras

    Effort de formation du personnel consulaire dans le domaine social

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17204 posée par M. Roland du Luart

    Bénéfice exclusif des aides directes européennes pour l'élevage bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18606 posée par M. André Boyer

    Aides à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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