Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 15459 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réforme de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 16136 posée par M. Michel Doublet
Décision de la Commission européenne concernant les taxes sur les achats de viandes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 16183 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 16185 posée par Mme Françoise Henneron
Situation des entreprises de la boucherie : incidences de la décision de la Commission européenne du 14 décembre 2004
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 16281 posée par M. Jean-Guy Branger
Décision de la Commission européenne sur la taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23629 posée par M. René Beaumont
Évolution du coût du service public de l'équarrissage
La question est caduque
-
Question n° 25931 posée par M. René Beaumont
Évolution du coût du service public de l'équarrissage
La question est caduque