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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/09/2005
2. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

   Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005
3. Question n° 21649 posée par M. Jean Besson

   Transposition dans le droit français des directives européennes relatives au biocarburant

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   16/02/2006
4. Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

   Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   04/05/2006
5. Question n° 02590 posée par M. Alain Dufaut

   Étude sur les biocarburants issus d'huiles ou d'éthanol

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   22/11/2007

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

   Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

   La question a été transformée.

   21/09/2006
2. Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau

   Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol

   La question est caduque

   10/09/2009
3. Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

   La question est caduque

   13/01/2011