Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la canicule de l'été 2003

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

  2. Question n° 0640G posée par M. André Dulait

    Bilan du comité sécheresse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

    Tempête dans le sud-ouest de la France

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Merceron

    Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

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