Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08688 posée par Mme Else Joseph

    Situation des jeunes aidants

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08720 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Réponses aux défis du vieillissement et de la dépendance

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac

    Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

    Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08976 posée par Mme Silvana Silvani

    Financement des associations et fonds européen d'aide aux plus démunis

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09100 posée par M. Jérémy Bacchi

    Recours aux fonds européens dans le cadre de l'aide alimentaire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09193 posée par M. Philippe Mouiller

    Moyens financiers en direction des associations habilitées à l'aide alimentaire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09428 posée par M. Sebastien Pla

    Appel à la refonte des règles relatives au versement de la pension d'invalidité servie aux salariés en activité

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09494 posée par Mme Viviane Artigalas

    Absence de sollicitation du Fonds social européen+ par la France auprès de la Commission européenne

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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