Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly
Congés menstruels
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08891 posée par M. Franck Menonville
Financement de l'hébergement des professionnels de l'association « action de santé libérale en équipe » en maison de santé pluriprofessionnelle
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09216 posée par Mme Évelyne Perrot
Situation alarmante des structures associatives d'aide alimentaire
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09392 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Situation des établissements et services pour personnes âgées
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0995S posée par M. Stéphane Demilly
Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey
Évolution de la démographie médicale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0819S posée par Mme Jocelyne Guidez
Décrets d'application de la loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08620 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Missions locales et souffrance psychique des jeunes
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09787 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Expérimentation de la fusion des sections soins et dépendance des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09820 posée par M. Michel Canévet
Don de moelle osseuse
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence