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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

29 questions

  1. Question n° 21200 posée par M. Hervé Maurey

    Internes formés l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23137 posée par M. Alain Houpert

    Statut de l'herboristerie en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23299 posée par M. Alain Houpert

    Mise à disposition de traitements innovants en France pour les maladies rares et orphelines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23867 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite anticipée à 55 ans de travailleurs frontaliers ayant un taux d'incapacité d'au moins 50 %

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25914 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09016 posée par M. Yves Daudigny

    Traitement des patients atteints d'un cancer de la prostate à bas risque

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10173 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Clinique des anticoagulants de Dole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10443 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de consultation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14972 posée par Mme Patricia Schillinger

    Soutien au secteur de la dépendance suite à la crise du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible