Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

21 questions

Question n° 27902 posée par M. Christian Cambon

Délai pour l'obtention d'une pièce d'identité

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon

Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 22135 posée par M. Christian Cambon

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Santeny

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22136 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 18097 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17833 posée par M. Christian Cambon

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Santeny

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 25389 posée par M. Christian Cambon

Ouverture d'un second centre de réfugiés à Chevilly-Larue

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25351 posée par M. Christian Cambon

Ouverture d'un centre de réfugiés à Ivry-sur-Seine

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25208 posée par M. Christian Cambon

Privatisation des radars embarqués

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 23714 posée par M. Christian Cambon

Ouverture d'un second centre de réfugiés à Chevilly-Larue

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence