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9720 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
2156 questions
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Question n° 10992 posée par M. Cédric Chevalier
Stages obligatoires en classe de seconde
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11012 posée par M. Pascal Allizard
Avenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11057 posée par M. Yan Chantrel
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10902 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10906 posée par M. Hervé Maurey
Éducation financière des plus jeunes et cryptoactifs
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. Éric Bocquet
Suppression de 1 100 postes d'assistants d'éducation
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10936 posée par M. Fabien Gay
Versement de la prime de fidélisation territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10951 posée par M. Pierre-Alain Roiron
Dispositif « cantine à 1 euro »
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon
Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence