Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

17 questions

Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 20015 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18128 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Pierre Ouzoulias

Préconisation du conseil scientifique pour l'organisation d'un « soin pastoral »

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14962 posée par Mme Françoise Laborde

Conseil scientifique contre le covid-19 et accompagnement spirituel

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07303 posée par M. Roger Karoutchi

Décision de la ville de Rennes d'autoriser le port du burkini dans les piscines municipales

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 05636 posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité au Bataclan

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence