Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
34 questions
-
Question n° 10460 posée par M. Rachid Temal
Baisse du taux de couverture de la dotation forfaitaire de recensement et délais de publication des populations légales
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 10462 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'institut national de la consommation et de sa revue « 60 millions de consommateurs »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 09911 posée par M. Rachid Temal
Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09363 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'institut Paris Région
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0855S posée par M. Rachid Temal
Santé dans le Val d'Oise
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0675S posée par M. Rachid Temal
Construction du lycée de Magny-en-Vexin
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 28164 posée par M. Rachid Temal
Mesures d'urgence face à l'inflation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28220 posée par M. Rachid Temal
Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28221 posée par M. Rachid Temal
Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28222 posée par M. Rachid Temal
Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile
La question est caduque
Pertinence