Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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644 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

98 questions

Question n° 09535 posée par M. Bernard Fournier

Maintien à domicile des personnes âgées ou des personnes dépendantes

La question est caduque

09/07/1998
Pertinence
Question n° 12968 posée par M. Bernard Fournier

Maintien à domicile des personnes âgées ou dépendantes

La question est caduque

17/12/1998
Pertinence
Question n° 15559 posée par M. Bernard Fournier

Financement des associations indemnisant des objecteurs de conscience

La question est caduque

15/04/1999
Pertinence
Question n° 16634 posée par M. Bernard Fournier

Liste des spécialités pharmaceutiques remboursables et dépendance

La question est caduque

27/05/1999
Pertinence
Question n° 16635 posée par M. Bernard Fournier

Maintien à domicile des personnes âgées ou des personnes dépendantes

La question est caduque

27/05/1999
Pertinence
Question n° 23309 posée par M. Bernard Fournier

Enseignement de l'allemand dans l'académie de la Loire

La question est caduque

09/03/2000
Pertinence
Question n° 25301 posée par M. Bernard Fournier

Réduction du nombre d'ASSEDIC métropolitaines

La question est caduque

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25690 posée par M. Bernard Fournier

Financement des centres de formation d'apprentis

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 25691 posée par M. Bernard Fournier

Financement des centres d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 25692 posée par M. Bernard Fournier

Financement des associations indemnisant des objecteurs de conscience

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence