Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

41 questions

Question n° 10183 posée par M. Christian Cambon

Suppression de lits en unités de soins de longue durée à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10871 posée par M. Christian Cambon

Conditions de travail des médecins généralistes

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 13108 posée par M. Christian Cambon

Suppression de lits en unités de soins de longue durée à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

La question est caduque

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13162 posée par M. Christian Cambon

Risques en cas d'achat de médicaments sur internet

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13315 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13316 posée par M. Christian Cambon

Conditions de travail des médecins généralistes

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 14107 posée par M. Christian Cambon

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14355 posée par M. Christian Cambon

La situation préoccupante de l'association Atout majeur

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 16869 posée par M. Christian Cambon

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence