Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

86 questions

Question n° 14644 posée par Mme Christiane Demontès

Obligation d'inscription à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14412 posée par Mme Christiane Demontès

Prestation de compensation

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14413 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi HPST

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14422 posée par Mme Christiane Demontès

Prise en charge des contraceptifs

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 12552 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sanitaires des conflits dans les Balkans et dans le Golfe

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12407 posée par Mme Christiane Demontès

Violences conjugales

La question est caduque

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12003 posée par Mme Christiane Demontès

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

11/02/2010
Pertinence
Question n° 12007 posée par Mme Christiane Demontès

Situation financière des structures d'accueil et de réinsertion de personnes en situation précaire

La question est caduque

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11818 posée par Mme Christiane Demontès

Psychiatrie dans le Rhône

La question est caduque

28/01/2010
Pertinence
Question n° 09304 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir des accompagnants scolaires

La question est caduque

25/06/2009
Pertinence