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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 10336 posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur les ondes de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08340 posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur les ondes de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00431 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23683 posée par Mme Françoise Laborde

    Implantation des antennes relais de téléphonie mobile, exposition des riverains aux champs électromagnétiques et santé publique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1572S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07480 posée par M. Guy Fischer

    Abaissement du seuil d'exposition aux champs magnétiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26252 posée par Mme Gisèle Printz

    Émetteurs de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible