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1348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
211 questions
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Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois
Campus France
La question est caduque
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Question n° 16721 posée par M. Roger Karoutchi
Relance des exportations françaises
La question est caduque
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Question n° 16801 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Discriminations à l'encontre des investisseurs étrangers en Tunisie
La question est caduque
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Question n° 16904 posée par M. Roger Karoutchi
Position de la France sur les récentes déclarations du président de la République de Turquie à l'égard des combattants kurdes
La question est caduque
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Question n° 17721 posée par M. Jean-Paul Fournier
Régulation des nouveaux modes d'hébergements touristiques
La question est caduque
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Question n° 18681 posée par M. Henri de Raincourt
Rapprochement de l'agence française de développement avec la caisse des dépôts et consignations
La question est caduque
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Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte
Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 19729 posée par M. Roger Karoutchi
Sécurité de nos ambassades et consulats à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 20805 posée par Mme Delphine Bataille
Avancement des négociations sur le traité commercial entre l'Union européenne et les États-Unis
La question est caduque
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Question n° 21470 posée par M. Jean-Yves Leconte
Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires
La question est caduque