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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 0165S posée par M. Adrien Gouteyron
Lutte contre les nuisances sonores
La question a été transformée.
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Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat
Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne
La question est caduque
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
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Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable
La question a été retirée
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
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Question n° 1729S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Réseau aérien de la fibre optique
La question est caduque
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Question n° 1741S posée par Mme Laure Darcos
Centre de tir de la direction générale de la sécurité intérieure à Bièvres
La question est caduque
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Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question est caduque
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Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez
Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne
La question est caduque
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Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque