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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 17877 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Concentration de pesticide dans le sang des Français

    La question est caduque

  2. Question n° 14678 posée par M. Philippe Richert

    Situation des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 12323 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Accès aux prêts des donneurs vivants d'organe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10408 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été retirée

  5. Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer

    Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

    La question est caduque

  6. Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été transformée.

  7. Question n° 07353 posée par M. Guy Fischer

    Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

    La question est caduque