Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

15 questions

Question n° 01203 posée par Mme Christiane Demontès

Crédits des hôpitaux publics

La question est caduque

02/08/2007
Question n° 03296 posée par Mme Christiane Demontès

Baisse des tarifs des cliniques

La question est caduque

07/02/2008
Question n° 04225 posée par Mme Christiane Demontès

Situation financière des établissements publics de santé

La question est caduque

01/05/2008
Question n° 04454 posée par Mme Christiane Demontès

Conditions d'exercice de la profession d'infirmier

La question est caduque

22/05/2008
Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès

Création des agences régionales de santé

La question est caduque

29/01/2009
Question n° 11818 posée par Mme Christiane Demontès

Psychiatrie dans le Rhône

La question est caduque

28/01/2010
Question n° 12407 posée par Mme Christiane Demontès

Violences conjugales

La question est caduque

04/03/2010
Question n° 12552 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sanitaires des conflits dans les Balkans et dans le Golfe

La question est caduque

18/03/2010
Question n° 14413 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi HPST

La question est caduque

15/07/2010
Question n° 14422 posée par Mme Christiane Demontès

Prise en charge des contraceptifs

La question est caduque

15/07/2010