Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

La question est caduque

19/04/2012
Question n° 22415 posée par Mme Colette Giudicelli

Mise sur le marché de médicaments « me-too »

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

06/10/2011
Question n° 17394 posée par Mme Colette Giudicelli

Recrutement des élèves infirmiers

La question est caduque

24/02/2011
Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

28/10/2010
Question n° 09117 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

11/06/2009
Question n° 07990 posée par Mme Colette Giudicelli

Recrutement des élèves infirmiers

La question est caduque

19/03/2009
Question n° 07539 posée par Mme Colette Giudicelli

Les mesures de contrôle dans les établissements psychiatriques

La question est caduque

19/02/2009