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2574 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
727 questions
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Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
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Question n° 01110 posée par M. Jean Louis Masson
Accessibilité à l'IRM en Lorraine
La question est caduque
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Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson
Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique
La question est caduque
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Question n° 01185 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé
La question est caduque
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Question n° 01192 posée par M. Jean Louis Masson
Demande d'aide sociale et domicile de secours
La question est caduque
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Question n° 01203 posée par Mme Christiane Demontès
Crédits des hôpitaux publics
La question est caduque
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Question n° 01227 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Meilleure représentation des familles des personnes accueillies en USLD dans des établissements décentralisés
La question est caduque
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Question n° 01228 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Représentation des familles des personnes accueillies en USLD
La question est caduque
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Question n° 01291 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'exercice des mandats des salariés, membres des conseils d'administration d'établissements hospitaliers, désignés au titre de personnalités qualifiées
La question est caduque
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Question n° 01306 posée par Mme Hélène Luc
Table ronde sur le suivi sanitaire des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.