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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2574 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

727 questions

  1. Question n° 22585 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    La question est caduque

  2. Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interruption de grossesse des adolescentes

    La question est caduque

  3. Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

  4. Question n° 22379 posée par M. Gérard Cornu

    Extension du droit de prescription des infirmiers

    La question est caduque

  5. Question n° 22396 posée par Mme Danielle Michel

    Avenir de l'hôpital de jour de pyschogériatrie du centre hospitalier de Dax

    La question est caduque

  6. Question n° 22415 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise sur le marché de médicaments « me-too »

    La question est caduque

  7. Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

    La question est caduque

  8. Question n° 22451 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déremboursement des médicaments dits de confort pour les malades en affection longue durée et/ou en situation de handicap

    La question est caduque

  9. Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursement des soins dentaires

    La question est caduque

  10. Question n° 22178 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Taux de diabète à Mayotte et en outre-mer

    La question est caduque