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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2574 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

727 questions

  1. Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

    La question est caduque

  2. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

  3. Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

    La question est caduque

  4. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  5. Question n° 0603S posée par M. Alain Fouché

    Maintien de la pharmacie à usage intérieur de la maison de retraite de Chauvigny " Les Marronniers "

    La question a été retirée

  6. Question n° 27090 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des personnes âgées dans l'Hérault

    La question est caduque

  7. Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la douleur

    La question est caduque

  8. Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la fibromyalgie

    La question est caduque

  9. Question n° 27149 posée par M. Jacques Mahéas

    Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français

    La question est caduque

  10. Question n° 27152 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque