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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2574 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

727 questions

  1. Question n° 20208 posée par M. Roland Courteau

    Exposition de l'être humain aux radiofréquences

    La question est caduque

  2. Question n° 20217 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

  3. Question n° 20218 posée par M. Rachel Mazuir

    Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

    La question est caduque

  4. Question n° 20116 posée par M. Serge Andreoni

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    La question est caduque

  5. Question n° 20136 posée par M. Alain Dufaut

    Entrée en vigueur de la nouvelle carte Vitale

    La question est caduque

  6. Question n° 20019 posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'hôpital de rééducation fonctionnelle "Henry Gabrielle"

    La question est caduque

  7. Question n° 20073 posée par M. Roland Ries

    Situation des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés

    La question est caduque

  8. Question n° 19953 posée par Mme Françoise Cartron

    Suppression envisagée de la permanence des soins de nuit profonde

    La question est caduque

  9. Question n° 19991 posée par M. Alain Fouché

    Réglementation de la vente des lentilles de contact par Internet

    La question est caduque

  10. Question n° 19843 posée par M. Jacques Mézard

    Lutte contre les infections nosocomiales

    La question est caduque