Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 18296 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement des coeurs de village

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 20329 posée par M. Marcel Vidal

    Labellisation des pôles de compétitivité

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 21224 posée par M. Marcel Vidal

    Amélioration des services publics en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 21700 posée par M. Marcel Vidal

    Missions du Crédit agricole

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 21925 posée par M. Marcel Vidal

    Projets du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres en matière d'aménagements dans le département de l'Hérault

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 23484 posée par M. Marcel Vidal

    Rapport sur l'île Seguin

    La question a été retirée pour cause de décès.