Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
804 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
91 questions
-
Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été transformée.
-
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau
Résorption des zones blanches de téléphonie mobile
La question a été retirée
-
Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny
Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron
La question a été retirée
-
Question n° 1014S posée par M. Didier Marie
Situation des lignes intercités Paris-Rouen-Le Havre
La question a été retirée
-
Question n° 1318S posée par M. Daniel Dubois
Fonds pour la société numérique et schémas directeurs territoriaux d'aménagement numérique
La question a été retirée
-
Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart
Désertification médicale des spécialistes
La question a été retirée
-
Question n° 1518S posée par M. Patrick Chaize
Fracture sanitaire dans l'Ain
La question a été transformée.
-
Question n° 1557S posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des zones de revitalisation rurale
La question a été transformée.
-
Question n° 1588S posée par M. Didier Marie
Contournement est de Rouen
La question est caduque
-
Question n° 1598S posée par M. Antoine Lefèvre
Présence judiciaire dans l'Aisne
La question est caduque