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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 25120 posée par M. Alain Marc
Accidents provoqués par les utilisateurs de trottinettes électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17394 posée par Mme Laurence Rossignol
Recrudescence d'accidents du travail depuis le déconfinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14626 posée par Mme Patricia Schillinger
Sécurité des piétons
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14651 posée par M. Yves Détraigne
« Espaces mixtes » de circulation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01719 posée par M. Jean Besson
Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13229 posée par M. Roger Hesling
Accident automobile mortel et stupéfiants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08095 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Danger des poids lourds sur les routes
La question est caduque
Pertinence