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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 08821 posée par M. André Lardeux

    Développement de l'énergie éolienne en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard

    Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Perspectives du programme éolien sur terre et offshore

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17895 posée par M. Daniel Raoul

    Études sur les emplois créés par les énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20057 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Expertise de la société civile et sécurité nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22850 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23064 posée par M. Raymond Vall

    Difficultés financières des petites centrales hydroélectriques devant renouveler leurs contrats en 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de la filière photovoltaïque nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

    La question est caduque

    Pertinence Faible