Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
-
Question n° 04714 posée par M. Emmanuel Capus
Rachat de l'énergie produite chez les possesseurs de panneaux photovoltaïques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre
Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel
Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12050 posée par M. Jackie Pierre
Réorganisation territoriale de l'énergie et devenir des syndicats départementaux de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01874 posée par M. Bernard Cazeau
Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau
Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 23348 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des petits producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13682 posée par M. Alain Fauconnier
Qualité du service de distribution de l'électricité en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09933 posée par Mme Jacqueline Chevé
Situation du service public de la distribution d'électricité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 26923 posée par Mme Patricia Schillinger
Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes
La question est caduque
Pertinence