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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

92 questions

  1. Question n° 23574 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23347 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des mères de famille titulaires d'une allocation différentielle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23350 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration de l'homéopathie dans l'ensemble de la politique nationale de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22633 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22634 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22519 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance des effectifs de personnel dans les maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22268 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22269 posée par M. Jean Louis Masson

    Homogénéisation européenne de la réglementation relative à l'invalidité, notamment pour les travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22110 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus d'acheter un médicament générique de substitution proposé en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22131 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible