Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 20525 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régime des catastrophes naturelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Prolifération des nids de frelons asiatiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23195 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Élimination des eaux trouvées dans les caveaux des cimetières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00535 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Élimination des eaux trouvées dans les caveaux des cimetières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27051 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux tempêtes de février 2022 dans le Nord

    La question est caduque

    Pertinence Faible