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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 22436 posée par M. Roland Courteau
Point de reprise des déchets d'emballage dans les établissements de vente proposant en libre-service des produits alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20508 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau
L'ambroisie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19207 posée par M. Roland Courteau
Aires marines protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16891 posée par M. Roland Courteau
Grenelle de l'environnement : création des trames vertes et bleues
La question est caduque
Pertinence