Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

13 questions

Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau

Réduction des gaz à effet de serre

La question est caduque

22/07/2010
Pertinence
Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

Recensement des points noirs

La question est caduque

05/01/2012
Pertinence
Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22959 posée par M. Roland Courteau

Causes de l'extinction des espèces

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau

Mer, parent pauvre du droit de l'environnement

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 04558 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence
Question n° 07193 posée par M. Roland Courteau

Risques de polymérisation de la mer

La question est caduque

04/07/2013
Pertinence
Question n° 10688 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10809 posée par M. Roland Courteau

Risques de polymérisation de la mer

La question est caduque

06/03/2014
Pertinence
Question n° 18699 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence