Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 07262 posée par M. Bruno Rojouan

    Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26727 posée par M. Bruno Rojouan

    Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00156 posée par M. François Grosdidier

    Troubles à l'ordre public liés au rassemblement de gens du voyage à Grostenquin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

    Ressources et effectifs des agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15235 posée par M. Joël Labbé

    Contrôles environnementaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin

    Glyphosate et pollution des rivières comtoises

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible