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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 25956 posée par M. Roland Courteau

    Substances indésirables dans les produits cosmétiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

    Composés toxiques dans les produits ménagers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00175 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Présence de substances indésirables dans les produits cosmétiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

    Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau

    Risques sanitaires associés aux LED

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22296 posée par M. Roland Courteau

    Article 33 du règlement REACH et droit à l'information

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25953 posée par M. Yves Détraigne

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00068 posée par M. Yves Détraigne

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible