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977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

148 questions

  1. Question n° 04192 posée par M. Jean Germain

    Danger des perturbateurs endocriniens pour le métabolisme humain

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25676 posée par M. Roland Courteau

    Substituts possibles aux néonicotinoïdes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26008 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre

    Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules de dioxyde de titane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25953 posée par M. Yves Détraigne

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00068 posée par M. Yves Détraigne

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17628 posée par M. Raymond Vall

    Structures éligibles au dispositif national de zones de non-traitement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible