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1682 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
252 questions
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Question n° 01774 posée par M. Roger Poudonson
Lutte contre les grandes catastrophes naturelles: coopération
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18677 posée par M. Albert Voilquin
Vosges: indemnisation des dégâts causés par la tornade du 11 juillet 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22194 posée par M. René Ballayer
Collectivités territoriales: financement des dégâts causés par le froid
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0659S posée par M. Maurice Lombard
Conséquences des inondations de mai 1985 dans la vallée de la Saône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25210 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Indemnisations du gel de janvier 1985
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26840 posée par M. Charles Pasqua
Tremblement de terre de Mexico: manifestation de reconnaissance envers les sauveteurs français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27280 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement de la RN 90
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28556 posée par M. Pierre Bastie
Dégâts causés par les chutes de neige dans l'Aude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03973 posée par M. Marcel Lucotte
Extension du bénéfice des prêts spéciaux bonifiés du Crédit agricole aux pépiniéristes de Saône-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06672 posée par M. Marc Boeuf
Conséquences d'une tornade sur le Sud-Ouest de la France
La question est caduque
Pertinence